| Les
droits d'auteur sur tous les éléments fournis dans ce site
sont la propriété de l'Association des pneumologues de la
province du Québec (APPQ).
Sauf indication contraire dans ce site, aucun des éléments ne peut être copié, reproduit, distribué, publié de nouveau, traduit, téléchargé, affiché, communiqué au public par un moyen de télécommunication ou transmis sous une forme ou par un moyen quelconque, y compris par un moyen électronique ou mécanique, une photocopie, un enregistrement ou d'autres manières, sans la permission préalable écrite de l'APPQ ou du titulaire du droit d'auteur. Vous avez la permission d'afficher, de copier, de distribuer et de télécharger les éléments de ce site, mais seulement à des fins personnelles et non commerciales et pourvu que vous ne modifiez pas les éléments et que vous conserviez tous les avis de droits d'auteur et autres avis de droits de propriété qu'ils renferment. Cette permission prend fin automatiquement si vous manquez à l'une de ces modalités et conditions. Dès que cette permission prend fin, vous devez immédiatement détruire tout élément téléchargé et imprimé. L'utilisation non autorisée d'éléments apparaissant dans ce site peut être contraire aux lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce, la protection des renseignements personnels et la publicité ainsi qu'aux règlements et lois sur les communications. |